PROJET C34 " VOIE VERTE TRINATIONALE BÂLE - HUNINGUE - WEIL AM RHEIN "
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/01/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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5 résultats pour la valeur "Transports / Routes" du filtre Domaine, pour la valeur "16/01/2015" du filtre Date de séance
ROUTES DEPARTEMENTALES PROGRAMMES A131, A132, A156 ET A171 AFFECTATION ET DESAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/01/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE MOYENS DANS LE CADRE DE LA VIABILITE HIVERNALE ENTRE LES DEPARTEMENTS DES VOSGES ET DU HAUT-RHIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/01/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ELABORATION DU PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS L'ENVIRONNEMENT-P.P.B.E. SECONDE ECHEANCE (2013-2018)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/01/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEVIATION DE RETZWILLER RD 419 CONVENTION DE REMBOURSEMENT DES DOMMAGES CAUSES A DES PROPRIETES PRIVEES PAR L'EXECUTION DE TRAVAUX PUBLICS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/01/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin